Lois du Ministère

Lois du Ministère de la Magie


Article 1 : Aucune créature non humaine n’est autorisée à détenir une baguette magique.

Article 2 : Interdiction d’utiliser la magie dans une zone habitée par des Moldus ou en présence d’un Moldu.

Article 3 : La magie peut être utilisée devant des Moldus dans des circonstances exceptionnelles, notamment lorsqu’une menace pèse sur la vie du sorcier ou de la sorcière en cause, ou de tout autre sorcier, sorcière ou Moldu présent.

Article 4 : Utiliser l’un de ces sortilèges contre un autre être humain est passible d’une condamnation à vie à la prison d’Azkaban :
- Avada Kedavra (Sortilège de la Mort)
- Endoloris (Sortilège de Torture)
- Imperio (Sortilège de contrôle Mentale)

Article 5 : Tous les Animagi doivent être déclarés au Ministère de la Magie.

Article 6 : L’usage du Veritaserum est soumis à une demande au Ministère de la Magie avant l’utilisation de celui-ci.

Article 7 : Le passage du permis de transplanage est obligatoire avant de pouvoir transplaner.

Article 8 : Tous sorciers du premier cycle ne peut avoir recourt à la magie en dehors de Poudlard sans être sous la surveillance d’un adulte.

Article 9 : Selon le Code internationale du secret magique, une violation consciente et délibérée, en parfaite connaissance de la gravité de ses actes est punie par la loi lors d’un procès devant le Mangenmagot. La baguette peut alors être saisie et un renvoie de l’académie effectué.

Article 10 : Les jeunes sorciers n’ayant pas encore débuté leurs études ne peuvent posséder une baguette magique.

Article 11 : La pratique de la Magie Noire est passible d’une condamnation à vie à la prison d’Azkaban.

Article 12 : L’utilisation du Polynectar est soumis à un permis spécial pour en faire usage.

Article 13 : L’utilisation de certains philtres d’amour peut être puni par la loi.

Article 14 : Un registre sur les Loups-Garou, élèves de Poudlard, Mangemorts et autres espèces à désormais été mis en place.

Article 15 : L’élevage expérimentale de créatures magiques est interdit sous peine de procès devant le Mangenmagot.

Article 16 : Tous sorciers voulant posséder une créature magique de classification de niveau XXXXX se doit d’obtenir un permis spécial décerné uniquement par le Ministre de la Magie et ce, après un examen complet.

Article 17 : Conformément aux actions répétés de la S.A.L.E, il est désormais obligatoire de traiter les Elfes de Maison avec respect. Violenter un Elfe est passible d’une amende pouvant s’élever jusqu’à 5000 gallions.

Article 18 : Désormais l’Article 4 s’applique désormais à l’ensemble des Êtres et Animaux de la communauté Magique.

Article 19 : Il est également interdit de mener des expériences sur des Êtres ou Animaux de la communauté magique.

Article 20 : Lors des procès devant le Mangenmagot, L’accusé à le droit de faire entendre des témoins à décharge.

Article 21 : Dans le cas où l’actuel directeur de l’école Poudlard ne serait pas en mesure de proposer un candidat à un poste d’enseignant, Le ministère serait chargé de choisir lui-même la personne qualifiée.

Article 22 : Aucune organisation, association, équipe, groupe ou club d’élèves ne peut exister à l’école Poudlard sans l’approbation du Directeur de l’établissement.

Article 23 : Tout élève de l’école de sorcellerie Poudlard surpris en possession du magazine Le Chicaneur sera renvoyé directement.

Article 24 : Tous les sorciers et les Loups-Garou naissant libres et égaux en dignités et en droits. Il leur est néanmoins de joindre Sainte-Mangouste afin de prendre gratuitement la potion Tue-Loup.

Article 25 : Tous les sorciers âgés de 17 ans sont considérés comme majeurs et sont dès lors responsables de leurs actes, qu’ils soient encore ou non à l’école de sorcellerie Poudlard.

Article 26 : La communauté magique comprend toute la population des sorciers et cracmols sans distinction ainsi que les créatures divisées dans les trois catégories définies par le Ministère : les animaux, les êtres et les esprits.

Article 27 : Afin d’assurer la sécurité de la communauté magique, toutes personne possédant un don spécial tel que Fourchelang, Métamorphomages ou Loup-Garou se voit dans l’Obligation d’être recensées par le Ministère, sous peine de poursuite judiciaire.

Article 28 : Les créatures magiques sont soumises à l’étude du Ministère de la Magie et sont classées selon le guide : Classification des créatures magiques.

Article 29 : Seules les créatures de Classification X, XX et XXX sont accessibles à la vente. Toute personne possédant un animal de classe XXXX doit se faire enregistrer au Ministère.

Article 30 : Le commerce de créatures de classification XXXXX est prohibé. Toute personne en possession d’une créature classée XXXXX se verra soumise à une commission d’enquête et sa créature lui sera soustraite.

Article 31 : il est établi que tous les commerces peuvent bénéficier d’une aide financière, Pour cela, merci d’envoyer votre requête officiel via la boîte aux lettres officiel du Ministère de la Magie.

Article 32 : Tout sorcier ou toute créature à l’intelligence presque humaine est en droit de fonder un commerce et de le faire fructifier pour générer du profit.

Article 33 : Chaque établissement possède d’office toutes les permissions nécessaires pour qu’il soit dans la légalité.

Article 34 : Concernant la consommation d’alcool :
- Les personnes ayant consommé sciemment des boissons ou des potions risquant d’altérer leur jugement sont jugées responsables de leurs actes.
- La vente d’alcool aux mineurs (moins de 17 ans) est strictement interdite exception faite pour la Bièraubeurre.
- Le transplanage ainsi que le pilotage de balai sont interdits pendant quatre heures après la consommation de boissons ou de potions risquant d’altérer le jugement.

Article 35 : La vente et consommation de drogue, de tabac ou autre est strictement interdite au sein de l’établissement Poudlard.

Article 36 : Tous les objets à la vente doivent être préalablement enregistrés et validés par les services de contrôle. Si ceux-ci n’apparaissent pas dans le sommaire des objets magiques, merci de faire les démarches nécessaires afin qu’ils soient rapidement ajoutés.

Article 37 : Afin d’assurer la protection de la communauté magique, toutes personnes pratiquant illégalement le Transplanage, la Manumagie, la Legilimancie, l’Occlumancie ou l’Animagie se voit dans l’Obligation d’être recensées par le Ministère, sous peine de poursuite judiciaire.

Article 38 : Nul n’a le droit de faire justice soi-même. Le Ministre de la Magie, le Bureau des Aurors et le Magenmagot constituent les trois uniques institutions qui (respectivement) établissent les lois, enquêtent et applique les sanctions et indemnisations. En cas de prise en flagrant délit, les Contrôleurs sont aussi à même d’appliquer les sanctions et indemnisations.

Article 39 : Tout individu est en droit de se défendre devant la justice, par lui-même ou par l’intermédiaire de son avocat.

Article 40 : Les associations de protection indépendantes ont le droit d’agir indépendamment du Ministère et doivent collaborer avec les autorités officielles en cas d’enquête.

Article 41 : Toute personne subissant une injustice a le droit de porter plainte auprès des autorités compétentes du Ministère de la Magie. Celle-ci sera aussitôt enregistrée et traitée par le Ministre de la Magie en personne, dans les meilleurs délais.

Article 42 : Tout action au tribunal doit être fondée sur des faits réels. S’il s’avère que les faits rapportés sont inexistants ou qu’il y a mensonge concernant leur déroulement, la personne ayant porté plainte sera sévèrement sanctionnée et les autorités fixeront la sanction appropriée à la partie plaignante. En revanche, si tout est en règle, la procédure relative à la faute sera aussitôt appliquée.

Article 43 : Les châtiments corporels sur les elfes de maisons sont proscrits. Si le maître viole cette loi, l’elfe est en droit de le dénoncer à la justice, sous peine d’amendes pouvant aller de 10 à 129 Gallions selon la mesure du crime commis.

Article 44 : Les elfes de maison auront l’autorisation de porter des vêtements propres et décents à leur bon vouloir. Un uniforme respectant la réglementation pourra être imposé par le maître.

Article 45 : Les maîtres devront fournir à leur serviteur un espace de vie convenable, à savoir une chambre d’au moins 2 mètres carrés fonctionnelle.

Article 46 : L’elfe de maison devra disposer d’un temps de repos d’au moins deux heures journalières, hors nuit, afin d’éviter le surmenage, Les deux heures pourront être séparées en courtes pauses ou non.

Cordialement, Le Ministre de la Magie, Monsieur Gold