Infractions et Délits

Infractions et délits

Possession de substance illicite ou d’objet dangereux : Amende de 20 gallions

Vente d’alcool à un mineur : Amende de 10 gallions pour l’acheteur et 30 gallions pour le commerçant

Possession irrégulière d’un animal classé au moins XXXX : Saisie + Amende de 50 gallions

Non respect de la loi sur la régularisation de l’usage du transplanage et des balais après consommation de substances pouvant altérer le jugement : Amende de 50 gallions

Vol : Remboursement de l’objet en question + Emprisonnement si la valeur de l’objet est supérieure ou égale à 50 gallions.

Association de malfaiteurs : Amende de 100 gallions

Commerce non-conforme : Amende de 100 gallions

Usurpation d’identité : Amende de 170 gallions

Outrage envers un représentant du Ministère : Amende de 200 gallions

Usage irrégulier de la magie en présence de Moldu : Saisie de la baguette + Emprisonnement

Agression : Amende de 300 gallions + Emprisonnement

Usage abusif de Magie Noire : Amende de 350 gallions + Emprisonnement

Usage d’un sortilège impardonnable : Amende de 800 gallions + Emprisonnement à vie

Meurtre : Emprisonnement à vie

Pratique illégale de Transplanage, Manumagie, Legilimancie, Occlumancie ou Animage : Amende de 100 gallions + Poursuite Judiciaire
Non Recensement du Don de Fourchelang, Metamorphomages ou Loup-Garou : Amende de 150 gallions et Poursuite Judiciaire
Possession d’Objet interdit : Amende de 20 gallions + confiscation de l’objet en question

PS : Les sanctions sont séparées en 3 types :
- Infraction (léger)
- Délit (moyen)
- Crime (grave)

Cordialement, Le Ministre de la Magie, Monsieur Gold